1. Éditeur du site
Le présent site est consacré à l'application Carnet Entretien Maison et est édité à titre non professionnel par un particulier sous le nom Maitia Software.
Conformément à l'article 1-1, II de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'éditeur non professionnel choisit de préserver son anonymat. Les éléments permettant son identification ont été communiqués à l'hébergeur du site.
2. Responsable de la publication
L'identité du responsable de la publication n'est pas rendue publique dans le cadre de l'anonymat prévu pour les éditeurs non professionnels. Les demandes relevant du droit de réponse peuvent, le cas échéant, être adressées à l'hébergeur selon les conditions prévues par la législation applicable.
3. Hébergement
Le site carnetentretienmaison.com est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
OVH SAS — RCS Lille Métropole 424 761 419 00045.
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, la structure du site, les textes, éléments graphiques, captures de l'application, interfaces, signes distinctifs et contenus relatifs à Carnet Entretien Maison sont destinés à présenter l'application éditée sous le nom Maitia Software.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation substantielle de ces contenus en dehors des usages autorisés par la loi nécessite l'autorisation préalable de leur titulaire.
5. Informations présentées sur le site
Le site a pour objet de présenter Carnet Entretien Maison et ses fonctionnalités. Les captures d'écran, exemples de maisons, équipements, scores, documents et données affichés peuvent être utilisés à titre d'illustration.
Les fonctionnalités présentées peuvent évoluer avec les versions successives de l'application.
6. Smart Capture
Smart Capture est une fonctionnalité d'aide à la saisie à partir de documents ou d'images. Les informations proposées doivent être vérifiées par l'utilisateur avant leur enregistrement.
Les modalités de traitement des données associées à cette fonctionnalité sont décrites dans la politique de confidentialité.
7. Données personnelles
Les informations relatives aux données personnelles, à Smart Capture, aux sauvegardes et aux choix de l'utilisateur sont présentées dans la page Confidentialité.
8. Cookies et traceurs
Le site vitrine n'intègre pas de dispositif publicitaire ni d'outil de mesure d'audience.
Si des services susceptibles de déposer des cookies ou autres traceurs sont ajoutés ultérieurement, cette rubrique et, lorsque cela est nécessaire, les mécanismes de consentement du site seront adaptés en conséquence.
9. Liens externes
Le site pourra contenir des liens vers des services externes, notamment vers la fiche officielle de Carnet Entretien Maison sur Google Play lorsqu'elle sera disponible.
Les sites et services externes disposent de leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité.
10. Contact
Pour toute question concernant le site ou l'application, consultez la page Support.